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Marques déposées par monsieur André BRUTINEL
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ECO MOOV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECO MOOV
Monsieur André BRUTINEL

Numéro de dépôt :
4601376
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
ECO MOOV de André BRUTINEL

Présentation de la marque ECO MOOV

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par monsieur André BRUTINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO MOOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur André BRUTINEL domicilié(e) 6 avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe AGRA, Monsieur André BRUTINEL domicilié(e) 6 avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France.

La marque ECO MOOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 06 07 08 09 11 12 16 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO MOOV arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

André BRUTINEL a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGE l'essentiel de l'auto , PRIVILEGE l'essentiel de l'auto , écomoov


Monsieur André BRUTINEL - 6 avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France


Groupe AGRA, Monsieur André BRUTINEL - 6 avenue Lionel Terray - 69330 - Meyzieu - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 5 mars 2020 - Retrait partiel n°781917 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits (peintures) ;

Préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bougies pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; tournevis électriques ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; prospectus ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.